Glossaire

Par Laurent Forêt |

Contient tous les noms et accronymes barbares dans le domaine de l’informatique de santé

A

AC
Autorité de Certification
ADELI
Automatisation des Listes (répertoires de professionnels de santé en cours de remplacement par le RPPS)
AE
Autorité d’Enregistrement
AF
Appel à Financement / Document d’Appel à Financement
Annuaire Santé
L’Annuaire Santé recense les professionnels de santé enregistrés dans les répertoires nationaux RPPS et ADELI et leurs situations d’exercice. Ces données proviennent des autorités chargées de leur enregistrement (ordres professionnels, ARS, service de santé des armées)
ANS
Agence du Numérique en Santé
ANSSI
Agence Nationale pour la Sécurité des Systèmes d’Information
ARS
Agence Régionale de Santé

B

BAL
Boîte Aux Lettres
BAL personnelle
Boîte Aux Lettres nominatives, rattachée dans l’annuaire santé à une personne physique. Elle est réservée à l’usage d’un professionnel habilité ou d’un usager.
BAL organisationnelle
Boîte Aux Lettres dont l’accès est possible pour un ensemble de professionnels habilités. Elle est rattachée dans l’annuaire santé à une personne morale.
BAL applicative
Boîte Aux Lettres accédée par un logiciel métier ou à une machine. Elle est rattachée dans l’annuaire santé à une personne morale.

C

CDA (CDAR2)
Clinical Document Architecture (http://www.hl7.org/implement/standards/product_brief.cfm?product_id=7)
CDAR2 Niveau1
architectecture dédiée aux documents cliniques dont le corps du document est non structuré. (https://esante.gouv.fr/volet-structuration-minimale-de-documents-de-sante)
CDAR2 Niveau 3
architectecture dédiée aux documents cliniques dont le corps du document est structuré comme le CR-BIO (https://esante.gouv.fr/volet-de-reference-modeles-de-contenus-cda)
CI-SIS
Cadre d’Intéropérabilité des Système d’Information de Santé (https://esante.gouv.fr/produits-services/ci-sis)
CGU
Conditions Générales d’Utilisation
CNAM
Caisse Nationale d’Assurance Maladie
CNDA
Centre National de Dépôt et d’Agrément (organisme autorisant les logiciels à échanger des données de santé)
CNIL
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
CNOP
Conseil National de l’Ordre des Pharmaciens
Convergence
Plateforme nationale d’accompagnement de la convergence vers la cible d’urbanisation sectorielle du virage numérique (https://convergence.esante.gouv.fr)
CPS/ CPx
Carte de Professionnel de Santé
CRL
Certificate Revocation List

D

DAC
Dispositif d’Appui à la Coordination
DGOS
Direction Générale de l’Offre de Soins
DGS
Direction Générale de Santé
DSR
Dossier des Spécifications de Référencement (publié par l’ANS)
DM
Dispositif Médical
DMn
Dispositif Médical Numérique (https://industriels.esante.gouv.fr/produits-et-services/dispositifs-medicaux-numeriques)
DMP
Dossier Médical Partagé (https://www.dmp.fr/)
DN
Distinguished Name
DNS
Domain Name Server (Système de Noms de Domaine, en Français)
Donnée de santé (Définition CNIL)

Une donnée de santé est une donnée relative à la santé physique ou mentale, passée, présente ou future, d’une personne physique (y compris la prestation de services de soins de santé) qui révèle des informations sur l’état de santé de cette personne (article 4 du RGPD).

DPI
Dossier Patient Informatisé
DSN
Delivery Status Notification
DSFT
Dossier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques, aussi appelé « Référentiel » ou « Guide d’Implémentation »

E

EF
Entité Fonctionnelle
ENS
Espace Numérique de Santé
ES
Établissement de Santé : terme recouvrant les établissements de soins publics et privés, incluant les plateaux techniques en ville et en hôpital
EXI
Exigence (implémentation obligatoire)

F

FINESS
Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux

G

GAP/GAM
Gestion Administrative du Patient / du Malade
GIE
Groupement d’Intérêt Économique Ex : le GIE SESAM-Vitale réalise l’interopérabilité des services de l’assurance maladie
GRADeS
Groupements Régionaux d’Appui au Développement de l’e-Santé (anciennement GCS : Groupements de Coopération Sanitaire)

H

HAS
Haute Autorité de Santé
HDS
Hébergeur de Données de Santé

I

IDEC
Infirmier coordinateur
Identité homonyme
Attribut utilisé pour signaler un fort taux de ressemblance entre des identités numériques et alerter les professionnels lors de la prise en charge de ces usagers homonymes ou à identités approchantes.
Identité INS
Ensemble des informations numériques renvoyés par le téléservice INSi, constituées :
  • du matricule INS : numéro d’identification au répertoire des personnes physiques (NIR ou NIA) ;
  • des traits INS (Nom de naissance, liste des prénoms de l’état civil, date de naissance, sexe, code commune du lieu de naissance ou code pays pour les personnes nées à l’étranger) ;
  • de l’OID (object identifier) qui identifie l’origine et le type de l’information (INSEE, NIR/NIA…).
Identité numérique
L’identité numérique correspond à la représentation d’un individu physique dans un système d’information (cf. Annexe I). Un même usager peut avoir plusieurs identités numériques : dans le (ou les) domaines d’identification ou de rapprochement utilisés par la structure, dans son dossier médical partagé (DMP), dans la base de données de facturation de l’assurance maladie… En revanche, lorsque l’usager a plusieurs identités numériques dans un même domaine d’identification, il s’agit de doublons.
Identité provisoire
Statut d’une identité numérique locale qui n’a pas été récupérée sur le téléservice INSi et qui n’a pas encore fait l’objet d’un contrôle de cohérence avec les traits portés par un dispositif d’identité à haut niveau de confiance. Ce statut peut, si besoin, être associé à un attribut Identité douteuse ou Identité fictive.
Identité qualifiée
Statut d’une identité numérique locale qui a été récupérée sur le téléservice INSi, et comparée avec succès aux traits de la personne physique portés par un dispositif d’identité à haut niveau de confiance.
Identité récupérée
Statut d’une identité numérique locale qui a été récupérée sur le téléservice INSi après avoir été comparée avec succès aux traits de la personne physique mais qui n’a pas encore pu être contrôlée à partir d’un document d’identité à haut niveau de confiance.
Identité sensible
Le terme d’identité sensible s’utilise de façon générique pour regrouper tous les cas où il existe un droit renforcé par la réglementation vis-à-vis de la confidentialité, notamment en termes d’anonymat des soins.
Identité validée
Statut d’une identité numérique qui n’a pas été récupérée sur le téléservice INSi mais qui a fait l’objet d’un contrôle de cohérence avec le jeu de traits portés par un dispositif d’identité à haut niveau de confiance, ce qui garantit l’absence d’erreur dans l’enregistrement des traits d’identité d’un usager.
IETF
Internet Engineering Task Force
IHM
Interface Homme-Machine
INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques
IGC
Infrastructure de Gestion de Clés
IHE
Integrated Healthcare Entreprise (https://esante.gouv.fr/volet-de-reference-modeles-de-contenus-cda)
INS
Identité Nationale de Santé / Identifiant National de Santé (composé de : matricule INS + OID + 5 traits stricts de référence / critères d’identité)
IMAP
Internet Mail Access Protocol

L

LAP
Logiciel d’Aide à la Prescription
LDAP
Lightweight Directory Access Protocol
LGC
Logiciel de Gestion de Cabinet
LGO
Logiciel de Gestion d’Officine
LPS
Logiciel de Professionnel de Santé (abréviation générique désignant une application utilisée par un professionnel de santé, dans ou hors Établissement de Santé)

M

Mailiz
Opérateur MSSanté, géré par l’ANS, proposant une BAL personnelle à tout professionnel habilité doté d’une CPS
MIME
Multipurpose Internet Mail Extensions
MDN
Message Disposition Notification
MDPH
Maison Départemantale pour les Personnes Handicapées
Mon Espace Santé
(https://editeurs.monespacesante.fr/)
MSSanté
Messagerie Sécurisée de Santé
MTA
Mail Transport Agent
MUA
Mail User Agent (client de messagerie)

N

NAS
Nomenclature des Acteurs de Santé
NDR
Non-Delivery Report
NIA
Numéro d’Identification d’Attente
NIE
Numéro d’Identification Éditeur
NIL
Numéro d’Identification Logiciel
NIR
Numéro d’inscription au répertoire des personnes physiques (NIRPP ou NIR)
NTT
Numéro Technique Temporaire

O

OCSP
Online Certifcate Status Protocol
OID
Object Identifier (Identifiant d’Objets)
OTP
One Time Password

P

PM
Personne Morale
Professionnel Habilité
Désigne les professionnels de santé et tout professionnel habilité par la loi à collecter et échanger des données de santé à caractère personnel.
PP
Personne Physique
PS
Professionnel de Santé (acteur de santé humain)
PSSI
Politique de Sécurité des Systèmes d’Information
PUI
Pharmacie à Usage Intérieur

R

RCP
Réunion de Concertation Pluridisciplinaire
REM
Référentiel d’Exigences Minimales (désigne les fichiers tableurs contenant l’ensemble des exigences à respecter pour chaque couloir)
REST
Representational State Transfer
RFC
Request For Comments (série numérotée de documents officiels publiés par l’IETF)
RGPD
Règlement Général sur la Protection des Données
RNIPP
Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques
RNIV
Référentiel National d’IdentitoVigilance
RPPS
Répertoire Partagé des Professionnels de Santé

S

Ségur du numérique en santé
Mise à disposition d’une enveloppe de financement historique de 2 milliards d’euros,
SESALI
Service européen de santé en ligne (https://sesali.fr/) (https://industriels.esante.gouv.fr/produits-et-services/sesali)
SI
Système d’Information
SIR
Système Inter-Régime
SNGI
Système National de Gestion des Identités
SMTP
Simple Mail Transport Protocol
SOAP
Simple Object Access Protocol
SONS
Système Ouvert et Non Sélectif (https://esante.gouv.fr/segur-de-la-sante/hopital)

Le dispositif SONS (Système Ouvert et Non Sélectif) d’achat de l’Etat pour les comptes des acteurs de l’offre de soins : ce dispositif aide les établissements à acquérir et déployer des versions logicielles référencées Ségur, c’est-à-dire respectant l’ensemble des exigences Ségur édictées dans les Dossiers de Spécifications de Référencement (DSR)

SSI
Sécurité du Système d’Information
SSIAD
Service de Soins Infirmiers À Domicile
SSL
Secure Sockets Layer
SUN-ES
Ségur Usage Numérie en Établissement de Santé (https://solidarites-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/segur-de-la-sante/sun-es)

T

TF
Task Force
TLS
Transport Layer Security - Norme de sécurisation par chiffrement du transport de l’information au sein des réseaux (anciennement SSL)

V

VIHF
Vecteur d’Identification et d’Habilitations Formelles - Défini dans le CI-SIS Volet transport synchrone (https://esante.gouv.fr/sites/default/files/media_entity/documents/ci-sis_transport_volet-synchrone_v1.9.pdf)

W

WS
Web Service
WSDL
Web Services Description Language

X

XSD
XML Schema Definition