Discordance INS et pièce d'identité

Conduite à tenir devant une discordance entre l’INS et l’identité présente sur une pièce d’identité

Le GRIVES (Groupe Régional d’identitovigilance en santé) a sorti une fiche pratique en décembre 2021, pour expliquer comment gérer les discordances d’informations entre l’INS et l’identité présente sur une pièce d’identité. Elle informe sur l’origine des différentes discordances, leurs fréquences et donne la conduite à tenir en cas de discordance.

Comme par exemple, les discordances sur les dates de naissance : 

FP-04-CAT-Discordances-INS-et-identité-pièce-identité-V1.4_discordance_date_naissance.png

Ou encore l’arbre décisionnel suivant :

FP-04-CAT-Discordances-INS-et-identité-pièce-identité-V1.4_arbre_decisionnel.png

Bien sur, ceci n’est qu’un petit exemple des informations que l’on peut trouver dans ce document.

Elle est disponible dans la FAQ du téléservice INSI dans l’espace industriels sesam-vitale : https://industriels.sesam-vitale.fr/group/teleservice-insi/faq-integration-insi

Elle est aussi consultable directement ici : https://grives.sante-paca.fr/wp-content/uploads/2021/12/FP-04-CAT-Discordances-INS-et-identite%CC%81-pie%CC%80ce-identite%CC%81-V1.4.pdf